Contrat de location et politique d’utilisation de la roulotte pendant la location.
CONTRAT - LOCATION DE ROULOTTE
Marial RV
1. Informations du propriétaire
Nom de l’entreprise / organisation Marial RV
Personne responsable Alain Guignard
Adresse 319 rue Massenet, St-Jean-sur-Richelieu, J3B 8V9
Courriel info@marialrv.com
Cellulaire 514-346-0399
2. Informations du locataire
Nom de la personne responsable : ________________________________________________
Adresse : _______________________________________________________________________
Téléphone : __________________________ Cellulaire : ____________________________
Courriel : _______________________________________________________________________
Référence employeur, si applicable : _____________________________________________
3. Description de la location
Description de la roulotte / équipement loué : ____________________________________
Valeur approximative de l’équipement : ____________________________________________
Le PROPRIÉTAIRE (Marial RV) loue au LOCATAIRE l’équipement décrit ci-dessus, selon les conditions prévues au
présent contrat et à la politique d’utilisation jointe au présent document.
4. Durée de la location
La location débutera le ____ / ____ / ______ et se terminera le ____ / ____ / ______.
Heure de départ / prise de possession : ____________ Heure de retour : ____________
5. Coûts et dépôt de sécurité
Le LOCATAIRE s’engage à verser un dépôt de sécurité de __________ $ au PROPRIÉTAIRE. Ce dépôt peut être
utilisé par le PROPRIÉTAIRE afin de couvrir tout montant dû, dommage, nettoyage supplémentaire, frais de
réparation, franchise, accessoire manquant, retard ou tout autre défaut du LOCATAIRE dans le cadre de la location.
Un dépôt de réservation de __________ $ est exigé à la signature du présent contrat ou au moment de la
réservation, selon les modalités de paiement convenues.
Le LOCATAIRE s’engage à payer les coûts de location de __________ $, taxes incluses / taxes en sus, selon la
réservation confirmée.
Le dépôt de sécurité sera remboursé après le retour ou la fin de la location, après inspection de la roulotte et
confirmation qu’aucun montant n’est dû au PROPRIÉTAIRE.
6. Âge minimal et admissibilité du locataire
Le LOCATAIRE principal doit être âgé de 25 ans ou plus au moment de la location. Une preuve d’identité et,
lorsqu’applicable, un permis de conduire valide peuvent être exigés avant la remise ou l’utilisation de la roulotte.
Le PROPRIÉTAIRE peut refuser ou annuler la location si le LOCATAIRE principal ne respecte pas l’âge minimal
requis, ne fournit pas les documents demandés ou ne satisfait pas aux conditions d’admissibilité applicables.
7. Transport et déplacement de la roulotte
Le LOCATAIRE est responsable du transport de l’équipement si aucune livraison n’est incluse dans la réservation.
Lorsque la livraison est incluse ou effectuée par le PROPRIÉTAIRE, le LOCATAIRE ne peut pas déplacer la roulotte
après son installation, sauf autorisation écrite préalable du PROPRIÉTAIRE.
8. Utilisation
Le LOCATAIRE doit utiliser l’équipement de manière attentive, prudente et adéquate. Le LOCATAIRE doit respecter
toutes les lois, règlements, consignes de sécurité, instructions du fabricant et instructions du PROPRIÉTAIRE liés à
la possession, l’utilisation, le transport ou l’entretien de l’équipement.
La politique d’utilisation de la roulotte jointe au présent contrat fait partie intégrante du contrat. Le LOCATAIRE
reconnaît avoir lu, compris et accepté cette politique.
9. Perte, vol et dommages
Le LOCATAIRE supporte tous les risques de perte, vol, destruction, bris et dommage causé à l’équipement, quelle
qu’en soit la cause, et que ces risques soient couverts ou non par une assurance.
En cas de perte ou de dommage à l’équipement, le LOCATAIRE devra payer au PROPRIÉTAIRE le coût de
réparation ou de remplacement, incluant les pièces, la main-d’œuvre, les frais de déplacement, les franchises
applicables et toute perte de revenus si la roulotte doit être retirée de la location.
10. Retour de l’équipement
À la fin ou à la résiliation du présent contrat, le LOCATAIRE retournera l’équipement au PROPRIÉTAIRE en bonne
condition, propre et en état de fonctionnement correct, exception faite de l’usure normale résultant d’une utilisation
adéquate.
L’équipement sera remis, aux frais du LOCATAIRE, au même lieu où il a été ramassé, sauf entente écrite contraire.
Des frais de nettoyage pouvant aller jusqu’à 75,00 $ ou plus peuvent être imposés si le nettoyage n’est pas fait ou si
l’état de la roulotte nécessite un nettoyage supplémentaire.
11. Assurances et vérifications
Le LOCATAIRE est responsable de respecter les conditions d’assurance applicables à la location, incluant les
conditions imposées par la plateforme de réservation, l’assureur ou le PROPRIÉTAIRE.
Une vérification du permis de conduire, de l’identité, de l’âge minimal et, lorsque requis, des antécédents ou de
l’admissibilité du LOCATAIRE peut être effectuée avant l’approbation finale de la location.
La location peut être couverte par la plateforme Wheelbase sur le site web du PROPRIÉTAIRE ou par toute autre
assurance applicable confirmée par le PROPRIÉTAIRE. Aucune couverture n’est présumée si elle n’a pas été
confirmée par écrit.
12. Propriété
L’équipement est, sera et restera en tout temps la propriété exclusive du PROPRIÉTAIRE. Le LOCATAIRE n’aura
aucun droit, titre ou intérêt dans l’équipement, sauf ceux expressément prévus par le présent contrat.
13. Défauts du locataire
Si le LOCATAIRE omet de payer les sommes prévues au présent contrat dans les dix (10) jours suivant leur
échéance, ou si le LOCATAIRE ne respecte pas toute autre obligation du présent contrat, le PROPRIÉTAIRE pourra
exercer un ou plusieurs des recours suivants :
Déclarer l’intégralité du montant dû immédiatement payable sans autre avis;
Poursuivre le LOCATAIRE afin de recouvrer les sommes dues;
Reprendre possession de l’équipement, lorsque permis par la loi;
Mettre fin au contrat;
Utiliser tout autre recours légal disponible.
14. Annulation et force majeure
Le présent contrat pourra prendre fin sans préjudice en cas de force majeure ou de cas fortuit, incluant notamment
guerre, insurrection, maladie grave, décès, accident majeur, catastrophe naturelle, impossibilité d’accès au site,
interdiction gouvernementale ou toute autre raison incontrôlable de même nature.
15. Convention intégrale
Les parties déclarent que la présente entente, incluant la politique d’utilisation jointe, contient l’intégralité de l’accord
intervenu entre elles. Elle ne pourra être modifiée que par une entente écrite signée par les deux parties.
Signé à ______________________________, le ____ / ____ / ______, en deux (2) exemplaires originaux.
__________________________________ ____ / ____ / ______
Signature du PROPRIÉTAIRE
__________________________________ ____ / ____ / ______
Signature du LOCATAIRE
POLITIQUE D’UTILISATION DE LA ROULOTTE PENDANT LA
LOCATION
La présente politique fait partie intégrante du contrat de location. Le locataire reconnaît avoir reçu les consignes
d’utilisation de la roulotte et s’engage à utiliser celle-ci de façon prudente, responsable et conforme aux instructions
données par le propriétaire.
1. Responsabilité générale du locataire
Pendant toute la durée de la location, le locataire est responsable de la roulotte, de ses équipements, accessoires,
composantes intérieures et extérieures, ainsi que de tout dommage causé par une mauvaise utilisation, une
négligence, un oubli ou le non-respect des consignes.
Le locataire doit utiliser la roulotte comme s’il s’agissait de son propre bien et doit aviser immédiatement le
propriétaire en cas de bris, dommage, incident, infiltration d’eau, problème électrique, problème de propane ou tout
autre problème pouvant affecter la sécurité ou l’état de la roulotte.
2. Utilisation de l’auvent - clause importante
L’auvent de la roulotte est un équipement fragile et très sensible au vent, à la pluie, aux rafales soudaines et aux
mauvaises conditions météorologiques. Le locataire reconnaît qu’un auvent peut être endommagé très rapidement,
même lors de vents modérés ou imprévus.
Le locataire est entièrement responsable de l’utilisation de l’auvent pendant la location.
L’auvent doit obligatoirement être fermé dans les situations suivantes :
1. Lorsque le locataire quitte le terrain de camping ou s’éloigne de la roulotte;
2. Lorsque personne n’est à proximité immédiate de la roulotte pour surveiller l’auvent;
3. Pendant la nuit, sans exception;
4. Lorsqu’il y a du vent, même léger ou modéré;
5. Lorsqu’il y a un risque d’orage, de pluie forte, de grêle ou de rafales;
6. Lorsque la météo annonce des conditions instables;
7. Lorsque l’auvent n’est pas utilisé.
Le locataire ne doit jamais présumer que l’auvent peut rester ouvert sans surveillance. Même si la météo semble
calme au moment du départ ou au coucher, les conditions peuvent changer rapidement.
Tout dommage causé à l’auvent, à ses bras, au moteur, à la toile, aux supports, aux fixations ou à la structure de la
roulotte en raison d’un auvent laissé ouvert, mal utilisé ou non fermé à temps sera à la charge du locataire.
Les dommages à l’auvent peuvent entraîner des coûts importants, incluant notamment la réparation, le
remplacement complet, la main-d’œuvre, les pièces, les frais de déplacement, les pertes de revenus pendant
l’immobilisation de la roulotte et toute franchise applicable.
3. Pluie et accumulation d’eau sur l’auvent
L’auvent ne doit jamais être utilisé d’une manière permettant à l’eau de s’accumuler sur la toile. Une accumulation
d’eau peut faire plier les bras, déchirer la toile ou endommager la structure.
En cas de pluie, le locataire doit fermer l’auvent, sauf indication contraire donnée par le propriétaire. Si l’auvent est
utilisé brièvement sous une pluie légère, le locataire doit s’assurer qu’il est incliné adéquatement pour permettre
l’écoulement de l’eau et doit le fermer immédiatement si la pluie augmente ou si le vent se lève.
4. Distance avec le feu, BBQ et chaleur
Aucun feu de camp, BBQ, fumoir, chauffage portatif ou autre source de chaleur ne doit être placé sous l’auvent ou
trop près de la roulotte.
La chaleur, la fumée, les étincelles ou la graisse peuvent endommager la toile, tacher l’auvent, faire fondre certaines
composantes ou créer un risque d’incendie. Tout dommage causé par une source de chaleur ou de fumée sera à la
charge du locataire.
5. Portes, fenêtres et frottement
Avant d’ouvrir l’auvent, le locataire doit s’assurer qu’il y a suffisamment d’espace autour de la roulotte et que l’auvent
ne touche pas aux arbres, branches, poteaux, clôtures, bâtiments ou autres obstacles.
Le locataire doit aussi vérifier que les portes et fenêtres ne frottent pas contre la toile de l’auvent. Une mauvaise
hauteur ou un mauvais angle peut causer une déchirure ou une usure prématurée.
6. Utilisation intérieure de la roulotte
Le locataire doit garder l’intérieur de la roulotte propre et utiliser les équipements de façon normale et raisonnable.
Il est interdit de :
- Fumer ou vapoter à l’intérieur de la roulotte;
- Monter sur le toit;
- Modifier, déplacer ou démonter des équipements;
- Utiliser des chandelles ou flammes nues à l’intérieur;
- Laisser des enfants utiliser seuls les équipements électriques, propane ou mécaniques;
- Surcharger les prises électriques;
- Laisser les fenêtres ouvertes pendant la pluie;
- Laisser la climatisation ou le chauffage fonctionner avec les portes ou fenêtres ouvertes.
7. Propane, électricité, eau et utilisation des équipements
Le locataire doit utiliser les systèmes de propane, d’électricité et d’eau selon les instructions reçues lors de la prise
de possession ou de l’installation de la roulotte.
Propane et appareils au gaz
Le propane doit être utilisé avec prudence. Le locataire doit s’assurer que tous les appareils fonctionnant au propane
sont utilisés uniquement pour leur usage normal, notamment le poêle, le four, le réfrigérateur, le chauffe-eau ou le
chauffage, selon l’équipement disponible dans la roulotte.
Après chaque utilisation du poêle ou d’un appareil au propane, le locataire doit toujours s’assurer que tous les
boutons sont bien fermés et placés à la position OFF / Fermé.
Le locataire doit également vérifier qu’aucune flamme n’est restée allumée et qu’aucune odeur de propane n’est
présente dans la roulotte.
Les enfants ne doivent en aucun temps toucher, manipuler ou jouer avec les boutons du poêle, du four, du
chauffage, du réfrigérateur, du chauffe-eau ou de tout autre appareil fonctionnant au propane.
Le locataire est responsable de surveiller les enfants en tout temps et de s’assurer qu’ils n’actionnent aucun bouton,
interrupteur, valve ou commande relié au propane.
Toute mauvaise manipulation des boutons ou appareils au propane par un enfant, un invité ou toute autre personne
présente pendant la location demeure sous l’entière responsabilité du locataire.
En cas d’odeur de propane, le locataire doit immédiatement :
- Fermer les boutons des appareils;
- Fermer la source de propane si possible;
- Ne pas utiliser d’interrupteur, flamme, briquet ou appareil pouvant produire une étincelle;
- Ouvrir les portes et fenêtres pour ventiler;
- Quitter la roulotte si l’odeur persiste;
- Communiquer immédiatement avec le propriétaire.
Le propane doit être fermé lorsque requis, notamment lors du transport, en cas d’urgence ou si le propriétaire en
donne l’instruction.
Électricité
Le locataire doit éviter toute surcharge électrique et utiliser uniquement les prises, rallonges ou adaptateurs
autorisés. Il est interdit de modifier les branchements électriques ou d’utiliser des équipements non approuvés
pouvant causer une surcharge, une panne ou un risque d’incendie.
Eau
Le locataire doit utiliser l’eau de façon raisonnable et s’assurer que les robinets sont bien fermés après utilisation.
Les fenêtres, trappes et ouvertures doivent être fermées en cas de pluie afin d’éviter toute infiltration d’eau.
Nettoyage après utilisation
Après l’utilisation de la roulotte, le locataire doit s’assurer de nettoyer les surfaces utilisées, ramasser ses déchets et
laisser les équipements dans un état propre.
Même si les animaux sont interdits, si des poils, cheveux, saletés, résidus ou autres traces sont constatés après la
location, le locataire pourra être tenu responsable des frais de nettoyage supplémentaires, de désodorisation ou de
remise en état.
8. Toilette et réservoirs
Seul du papier hygiénique conçu pour VR peut être utilisé dans la toilette. Il est interdit de jeter dans la toilette des
lingettes, serviettes sanitaires, tampons, essuie-tout, couches, nourriture, graisse ou tout autre objet pouvant bloquer
le système.
Les réservoirs d’eaux grises et d’eaux noires doivent être utilisés correctement. Si le locataire est responsable de les
vider, ils doivent être vidés avant le retour de la roulotte ou selon l’entente prévue au contrat. Des frais peuvent être
facturés si les réservoirs ne sont pas vidés ou si un blocage est causé par une mauvaise utilisation.
9. Animaux interdits
Les animaux sont strictement interdits dans la roulotte et à proximité immédiate de celle-ci, sauf autorisation écrite
préalable du propriétaire.
Il est interdit de faire entrer dans la roulotte tout animal, incluant notamment les chiens, chats, oiseaux ou autres
animaux domestiques.
Si la présence d’un animal est constatée pendant ou après la location, le locataire pourra être tenu responsable de
tous les frais applicables, incluant notamment :
- Nettoyage supplémentaire;
- Désodorisation;
- Retrait de poils;
- Dommages causés aux meubles, planchers, murs, moustiquaires ou équipements;
- Perte de revenus si la roulotte doit être retirée de la location pour nettoyage ou réparation.
Toute violation de cette règle peut entraîner la retenue partielle ou complète du dépôt de sécurité, ainsi que la
facturation de tout montant excédentaire si les frais dépassent le dépôt.
10. Nettoyage et état au retour
La roulotte doit être retournée dans un état propre et raisonnable. Le locataire doit ramasser ses effets personnels,
déchets, nourriture, bouteilles, canettes et tout article utilisé pendant le séjour.
Des frais de nettoyage supplémentaires peuvent être facturés si la roulotte est retournée excessivement sale, avec
des odeurs, taches, vaisselle sale, déchets, poils, cheveux, saletés ou dommages à l’intérieur.
11. Inspection avant et après location
Une inspection de la roulotte peut être effectuée avant le départ ou l’installation, ainsi qu’au retour ou à la fin de la
location. Des photos ou vidéos peuvent être prises afin de documenter l’état de la roulotte et de ses équipements.
Tout dommage constaté après la location pourra être retenu du dépôt de sécurité ou facturé au locataire, selon le
coût réel de réparation ou de remplacement.
12. Dommages, frais et dépôt de sécurité
Le dépôt de sécurité peut être utilisé pour couvrir notamment :
- Dommages à l’auvent;
- Dommages intérieurs ou extérieurs;
- Bris d’équipements;
- Nettoyage excessif;
- Réservoirs non vidés;
- Accessoires manquants;
- Frais de réparation;
- Frais de déplacement;
- Perte de revenus si la roulotte doit être retirée de la location à cause d’un dommage causé pendant la location.
Le locataire demeure responsable des montants excédant le dépôt de sécurité si les dommages dépassent la
somme retenue.
13. Météo et vigilance
Le locataire est responsable de surveiller les conditions météorologiques pendant son séjour. En cas de vent, pluie
forte, orage, grêle, alerte météo ou conditions incertaines, le locataire doit sécuriser la roulotte, fermer l’auvent,
fermer les fenêtres, ranger les objets extérieurs et communiquer avec le propriétaire si nécessaire.
14. Non-respect de la politique
Le non-respect de cette politique peut entraîner des frais, la retenue partielle ou complète du dépôt de sécurité, la
facturation de réparations ou, dans les cas graves, la fin immédiate de la location.
En signant le contrat de location, le locataire confirme avoir lu, compris et accepté la présente politique d’utilisation.
Clauses importantes
Auvent
Je reconnais que l’auvent doit être fermé lorsque je quitte le terrain, lorsque je ne suis pas près de la roulotte,
pendant la nuit, lors de vent, pluie forte, orage ou météo incertaine. Je comprends que je suis responsable de tout
dommage causé à l’auvent pendant la location.
Propane
Je reconnais que je dois toujours m’assurer que les boutons du poêle, du four et de tout appareil au propane sont
bien fermés après utilisation. Je comprends que les enfants ne doivent jamais toucher, manipuler ou jouer avec les
boutons, valves ou commandes reliés au propane.
Animaux
Je reconnais que les animaux sont interdits dans la roulotte, sauf autorisation écrite préalable du propriétaire. Je
comprends que des frais peuvent être facturés si des poils, odeurs, dommages ou saletés liés à un animal sont
constatés.
Clause courte à ajouter dans le contrat principal
L’utilisation de l’auvent est permise uniquement sous surveillance constante. L’auvent ne doit jamais être laissé
ouvert sans surveillance ni durant la nuit. Tout dommage à l’auvent pendant la période de location sera présumé être
sous la responsabilité du locataire, sauf preuve contraire.
Le locataire doit également s’assurer que les boutons du poêle, du four et de tout appareil fonctionnant au propane
sont toujours bien fermés après utilisation. Les enfants ne doivent jamais manipuler les boutons, valves ou
commandes reliés au propane. Tout dommage, incident ou frais découlant d’une mauvaise utilisation demeure sous
la responsabilité du locataire.